Préavis municipaux

Préavis en cours d'examen

01/2024 Rapport de gestion et les comptes de l'année 2023
Annexe au préavis 01/2024 "Explication annexe aux comptes 2023"
Comptes par ordre administratif 2023
Bilans comparés 2023
02/2024 Préavis sur le règlement communal sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires
Règlement communal sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires

Préavis 2024

03/2024 Préavis pour la réalisation d'un réservoir et d'une réserve incendie dans le hameau de Morcles
Extrait du procès-verbal, préavis 03/2024

Préavis 2023

01/2023 Rapport de gestion et les comptes de l'année 2022
Annexe au préavis 01/2023 - "Explication annexe aux comptes 2022"
Comptes par ordre administratif 2022
Bilans comparés 2022
Extrait du procès-verbal, préavis 01/2023
02/2023 Mandat pour l'élaboration du Plan Directeur de Distribution de l'Eau (PDDE) de la commune de Lavey-Morcles
Extrait du procès-verbal, préavis 02/2023
03/2023 Renouvellement d’un emprunt totalisant Fr. 850’000.−
Extrait du procès-verbal, préavis 03/2023
04/2023 Projet de budget pour l'année 2024
Annexe au préavis 04/2023 - "Projet de budget pour l'année 2024"
Budget 2024 par ordre administratif
Extrait du procès-verbal, préavis 04/2023

Préavis 2022

01/2022 Construction d'ouvrages de stabilisation de banquettes sur la Route de la Forêt
Extrait du procès-verbal, préavis 01/2022
02/2022 Obtention d'un crédit pour l'étude de l'amélioration du réseau d'eau potable et la création d'un nouveau réservoir à Morcles
Extrait du procès-verbal, préavis 02/2022
03/2022 Rapport de gestion et les comptes de l'année 2021
Annexe au préavis 03/2022 - "Explication annexe aux comptes 2021"
Comptes par ordre administratif 2021
Bilans comparés 2021
Extrait du procès-verbal, préavis 03/2022
04/2022 Fin de la mise en oeuvre du PGEE et du PDDE pour le centre de Lavey-Village
Extrait du procès-verbal, préavis 04/2022
05/2022 Préavis, Arrêté d'imposition pour les années 2023-2024
Arrêté d'imposition pour les années 2023-2024
Extrait du procès-verbal, préavis 05/2022
06/2022 Mandat relatif à des prestations d'ingénieurs pour le réaménagement routier de la Route Neuve et du carrefour giratoire
Extrait du procès-verbal, préavis 06/2022
07/2022 Nouveau règlement et tarif des émoluments du contrôle des habitants
Règlement et tarif des émoluments du contrôle des habitants
Extrait du procès-verbal, préavis 07/2022
08/2022 Projet de budget pour l'année 2023
Annexe au préavis 07/2022 - "Projet de budget pour l'année 2023"
Budget 2023 par ordre administratif
Extrait du procès-verbal, préavis 08/2022
10/2022 Amélioration de la place de jeux communale
Extrait du procès-verbal, préavis 10/2022

Préavis 2021

01/2021 Aménagement d'un trottoir vers Plambuit
Extrait du procès-verbal, préavis 01/2021
02/2021 Vente de l'immeuble de l'Auberge de Morcles
Extrait du procès-verbal, préavis 02/2021
03/2021 Adoption du volet stratégique du Plan directeur régional touristique des Alpes vaudoises
PDR - volet stratégique
Extrait du procès-verbal, préavis 03/2021
04/2021 Rapport de gestion et les comptes de l'année 2020
Annexe au préavis 04/2021 - "Explication annexe aux comptes 2020"
Comptes par ordre administratif 2020
Bilans comparés 2020
Extrait du procès-verbal, préavis 04/2021
05/2021 Révision du règlement du personnel communal
Règlement du personnel communal
Extrait du procès-verbal, préavis 05/2021
06/2021 Modifiant le préavis 05/2020 concernant le nouveau règlement communal des sépultures et du cimetière
Règlement des sépultures et du cimetière
Extrait du procès-verbal, préavis 06/2021
07/2021 Plafonds d'endettement et de cautionnement pour la législature 2021-2026
Extrait du procès-verbal, préavis 07/2021
08/2021 Préavis, Arrêté d'imposition pour l'année 2022
Arrêté d'imposition pour l'année 2022
Extrait du procès-verbal, préavis 08/2021
09/2021 Octroi d'autorisations générales pour la législature 2021-2026
Extrait du procès-verbal, préavis 09/2021
10/2021 Fixation des indemnités des autorités pour la législature 2021-2026
Extrait du procès-verbal, préavis 10/2021
11/2021 Installation d'une pompe à chaleur (air/eau) et installation de panneaux photovoltaïques à la Maison de commune
Extrait du procès-verbal, préavis 11/2021
12/2021 Dépassement de budget de la rénovation des églises (préavis No 01-2017)
Extrait du procès-verbal, préavis 12/2021
13/2021 Remplacement de la chaudière centralisée du collège et de la salle polyvalente, travaux d'assainissement de l'enveloppe du bâtiment du collège
Extrait du procès-verbal, préavis 13/2021
14/2021 Etude de l'établissement d'un avant-projet concernant le ruissellement et les inondations à Lavey-Village
Extrait du procès-verbal, préavis 14/2021
15/2021 Projet de budget pour l'année 2022
Annexe au préavis 15/2021 - "Projet de budget pour l'année 2022"
Budget 2022 par ordre administratif
Extrait du procès-verbal, préavis 15/2021
16/2021 Remboursement d'un emprunt totalisant Fr. 900'000.-
Extrait du procès-verbal, préavis 16/2021

Préavis 2020

01/2020 Rapport de gestion et les comptes de l'année 2019
Annexe au préavis 01/2020 - "Explication annexe aux comptes 2019"
Comptes par ordre administratif 2019
Bilans comparés 2019
Extrait du procès-verbal, préavis 01/2020
02/2020 Révision du règlement communal de police
Règlement sur la police
Extrait du procès-verbal, préavis 02/2020
03/2020 Remplacement des chaudières du collège et de la Maison de commune
Extrait du procès-verbal, préavis 03/2020
04/2020 Dépassement de budget de la construction à St-Maurice d'une caserne pour le service du feu
Extrait du procès-verbal, préavis 04/2020
05/2020 Nouveau règlement communal des sépultures et du cimetière (modifié en 2021)
Règlement des sépultures et du cimetière
Extrait du procès-verbal, préavis 05/2020
06/2020 Renouvellement d'un emprunt totalisant Fr. 850'000.-
Extrait du procès-verbal, préavis 06/2020
07/2020 Projet de budget pour l'année 2021
Annexe au préavis 07/2020 - "Projet de budget pour l'année 2021"
Budget 2021 par ordre administratif
Extrait du procès-verbal, préavis 07/2020
08/2020 Pour l'organisation régionale de la protection civile et la création de l'Association intercommunale "ORPC du district d'Aigle"
Statuts de l'Association intercommunale de l'organisation régionale de protection civile du district d'Aigle
Extrait du procès-verbal, préavis 08/2020

Préavis 2019

02/2019 Rapport de gestion et les comptes de l'année 2018
Annexe au préavis No 02/2019 - "Explication annexe aux comptes 2018"
Compte par ordre administratif
Bilans comparés
Extrait du procès-verbal, préavis 02/2019
03/2019 Validation des statuts de l'association de commune du SDIS des Fortifications
Statuts du groupement analogue à une association de communes - SDIS des Fortifications
Extrait du procès-verbal, préavis 03/2019
04/2019 Amélioration de l'éclairage public par le remplacement des luminaires existants par les luminaires à LEDs
Plan d'éclairage public
Extrait du procès-verbal, préavis 04/2019
05/2019 Préavis, Arrêté d'imposition pour les années 2020-2021
Arrêté d'imposition pour les années 2020-2021
Extrait du procès-verbal, préavis 05/2019
06/2019 Octroi d'un prêt d'actionnaire à la société AGEPP SA
Extrait du procès-verbal, préavis 06/2019
07/2019 Projet de budget pour l'année 2020
Annexe au préavis 07/2019 - "Projet de budget pour l'année 2020"
Budget par ordre administratif
Extrait du procès-verbal, préavis 07/2019
08/2019 Mise en oeuvre du PGEE pour le centre de Lavey-Village
Extrait du procès-verbal, préavis 08/2019

Préavis 2018

01/2018 Rapport de gestion et les comptes de l'année 2017
Annexe au préavis 01/2018 - "Explication annexe aux comptes 2017"
Compte par ordre administratif
Bilans comparés
Extrait du procès-verbal, préavis 01/2018
02/2018 Préavis, Arrêté d'imposition pour l'année 2019
Arrêté d'imposition pour l'année 2019
Extrait du procès-verbal, préavis 02/2018
03/2018 Création d'une zone réservée communale
Extrait du procès-verbal, préavis 03/2018
05/2018 Projet de budget pour l'année 2019
Annexe au préavis No 05/2018 - "Projet de budget pour l'année 2019"
Budget par ordre administratif
Extrait du procès-verbal, préavis 05/2018
06/2018 Réfection du toit du chalet de Plan Essert
Extrait du procès-verbal, préavis 06/2018

Préavis 2017

01/2017 Rénovation des églises (modifiant le préavis 09/2013)
Extrait du procès-verbal, préavis 01/2017
03/2017 Mise en oeuvre PGEE/PDDE pour le quartier des Borbeux
Extrait du procès-verbal, préavis 03/2017
04/2017 Adduction en eau de Lavey-les-Bains
Extrait du procès-verbal, préavis 04/2017
06/2017 Règlement sur les transports scolaires
Projet du règlement sur les transports scolaires
Extrait du procès-verbal, préavis 06/2017
07/2017 Rapport de gestion et les comptes de l'année 2016
Compte par ordre administratif
Bilans comparés
Extrait du procès-verbal, préavis 07/2017
09/2017 Fixation des indémnités des autorités pour la fin de la législature 2016-2021
Extrait du procès-verbal, préavis 09/2017
10/2017 Projet de budget pour l'année 2018
Annexe au préavis n°10/2017 - "Projet de budget pour l'année 2018"
Budget par ordre administratif
Extrait du procès-verbal, préavis 10/2017
11/2017 Réfection du mur de soutènement n°129 à Morcles
Extrait du procès-verbal, préavis 11/2017
12/2017 Construction à St-Maurice d'une caserne pour le service du feu
Extrait du procès-verbal, préavis 12/2017
13/2017 Réfection de la conduite d'eau potable aux Martinaux
Extrait du procès-verbal, préavis 13/2017
14/2017 Réfection de l'ancien arsenal de Praz-Riond
Extrait du procès-verbal, préavis 14/2017

Préavis 2016

01/2016 Rapport de gestion et les comptes de l'année 2015
Compte par ordre administratif
Bilans comparés
Extrait du procès-verbal, préavis 01/2016
02/2016 Autorisations générales 2016-2021
Extrait du procès-verbal, préavis 02/2016
03/2016 Plafonds d'endettement et de cautionnement pour la législature 2016-2021
Extrait du procès-verbal, préavis 03/2016
04/2016 Préavis, Arrêté d'imposition pour les années 2017-2018
Extrait du procès-verbal, préavis 04/2016
05/2016 Réhabilitation d'un sentier reliant Toveyre aux Planaux
Extrait du procès-verbal, préavis 05/2016
06/2016 Projet de budget pour l'année 2017
Extrait du procès-verbal, préavis 06/2016