Préavis en cours d'examen
01/2023	Rapport de gestion et les comptes de l'année 2022 Annexe au préavis 01/2023 - "Explication annexe aux comptes 2022" Comptes par ordre administratif 2022 Bilans comparés 2022
02/2023	Mandat pour l'élaboration du Plan Directeur de Distribution de l'Eau (PDDE) de la commune de Lavey-Morcles

Préavis 2022
01/2022	Construction d'ouvrages de stabilisation de banquettes sur la Route de la Forêt Extrait du procès-verbal, préavis 01/2022
02/2022	Obtention d'un crédit pour l'étude de l'amélioration du réseau d'eau potable et la création d'un nouveau réservoir à Morcles Extrait du procès-verbal, préavis 02/2022
03/2022	Rapport de gestion et les comptes de l'année 2021 Annexe au préavis 03/2022 - "Explication annexe aux comptes 2021" Comptes par ordre administratif 2021 Bilans comparés 2021 Extrait du procès-verbal, préavis 03/2022
04/2022	Fin de la mise en oeuvre du PGEE et du PDDE pour le centre de Lavey-Village Extrait du procès-verbal, préavis 04/2022
05/2022	Préavis, Arrêté d'imposition pour les années 2023-2024 Arrêté d'imposition pour les années 2023-2024 Extrait du procès-verbal, préavis 05/2022
06/2022	Mandat relatif à des prestations d'ingénieurs pour le réaménagement routier de la Route Neuve et du carrefour giratoire Extrait du procès-verbal, préavis 06/2022
07/2022	Nouveau règlement et tarif des émoluments du contrôle des habitants Règlement et tarif des émoluments du contrôle des habitants Extrait du procès-verbal, préavis 07/2022
08/2022	Projet de budget pour l'année 2023 Annexe au préavis 07/2022 - "Projet de budget pour l'année 2023" Budget 2023 par ordre administratif Extrait du procès-verbal, préavis 08/2022
10/2022	Amélioration de la place de jeux communale Extrait du procès-verbal, préavis 10/2022

Préavis 2021
01/2021	Aménagement d'un trottoir vers Plambuit Extrait du procès-verbal, préavis 01/2021
02/2021	Vente de l'immeuble de l'Auberge de Morcles Extrait du procès-verbal, préavis 02/2021
03/2021	Adoption du volet stratégique du Plan directeur régional touristique des Alpes vaudoises PDR - volet stratégique Extrait du procès-verbal, préavis 03/2021
04/2021	Rapport de gestion et les comptes de l'année 2020 Annexe au préavis 04/2021 - "Explication annexe aux comptes 2020" Comptes par ordre administratif 2020 Bilans comparés 2020 Extrait du procès-verbal, préavis 04/2021
05/2021	Révision du règlement du personnel communal Règlement du personnel communal Extrait du procès-verbal, préavis 05/2021
06/2021	Modifiant le préavis 05/2020 concernant le nouveau règlement communal des sépultures et du cimetière Règlement des sépultures et du cimetière Extrait du procès-verbal, préavis 06/2021
07/2021	Plafonds d'endettement et de cautionnement pour la législature 2021-2026 Extrait du procès-verbal, préavis 07/2021
08/2021	Préavis, Arrêté d'imposition pour l'année 2022 Arrêté d'imposition pour l'année 2022 Extrait du procès-verbal, préavis 08/2021
09/2021	Octroi d'autorisations générales pour la législature 2021-2026 Extrait du procès-verbal, préavis 09/2021
10/2021	Fixation des indemnités des autorités pour la législature 2021-2026 Extrait du procès-verbal, préavis 10/2021
11/2021	Installation d'une pompe à chaleur (air/eau) et installation de panneaux photovoltaïques à la Maison de commune Extrait du procès-verbal, préavis 11/2021
12/2021	Dépassement de budget de la rénovation des églises (préavis No 01-2017) Extrait du procès-verbal, préavis 12/2021
13/2021	Remplacement de la chaudière centralisée du collège et de la salle polyvalente, travaux d'assainissement de l'enveloppe du bâtiment du collège Extrait du procès-verbal, préavis 13/2021
14/2021	Etude de l'établissement d'un avant-projet concernant le ruissellement et les inondations à Lavey-Village Extrait du procès-verbal, préavis 14/2021
15/2021	Projet de budget pour l'année 2022 Annexe au préavis 15/2021 - "Projet de budget pour l'année 2022" Budget 2022 par ordre administratif Extrait du procès-verbal, préavis 15/2021
16/2021	Remboursement d'un emprunt totalisant Fr. 900'000.- Extrait du procès-verbal, préavis 16/2021

Préavis 2020
01/2020	Rapport de gestion et les comptes de l'année 2019 Annexe au préavis 01/2020 - "Explication annexe aux comptes 2019" Comptes par ordre administratif 2019 Bilans comparés 2019 Extrait du procès-verbal, préavis 01/2020
02/2020	Révision du règlement communal de police Règlement sur la police Extrait du procès-verbal, préavis 02/2020
03/2020	Remplacement des chaudières du collège et de la Maison de commune Extrait du procès-verbal, préavis 03/2020
04/2020	Dépassement de budget de la construction à St-Maurice d'une caserne pour le service du feu Extrait du procès-verbal, préavis 04/2020
05/2020	Nouveau règlement communal des sépultures et du cimetière (modifié en 2021) Règlement des sépultures et du cimetière Extrait du procès-verbal, préavis 05/2020
06/2020	Renouvellement d'un emprunt totalisant Fr. 850'000.- Extrait du procès-verbal, préavis 06/2020
07/2020	Projet de budget pour l'année 2021 Annexe au préavis 07/2020 - "Projet de budget pour l'année 2021" Budget 2021 par ordre administratif Extrait du procès-verbal, préavis 07/2020
08/2020	Pour l'organisation régionale de la protection civile et la création de l'Association intercommunale "ORPC du district d'Aigle" Statuts de l'Association intercommunale de l'organisation régionale de protection civile du district d'Aigle Extrait du procès-verbal, préavis 08/2020

Préavis 2019
02/2019	Rapport de gestion et les comptes de l'année 2018 Annexe au préavis No 02/2019 - "Explication annexe aux comptes 2018" Compte par ordre administratif Bilans comparés Extrait du procès-verbal, préavis 02/2019
03/2019	Validation des statuts de l'association de commune du SDIS des Fortifications Statuts du groupement analogue à une association de communes - SDIS des Fortifications Extrait du procès-verbal, préavis 03/2019
04/2019	Amélioration de l'éclairage public par le remplacement des luminaires existants par les luminaires à LEDs Plan d'éclairage public Extrait du procès-verbal, préavis 04/2019
05/2019	Préavis, Arrêté d'imposition pour les années 2020-2021 Arrêté d'imposition pour les années 2020-2021 Extrait du procès-verbal, préavis 05/2019
06/2019	Octroi d'un prêt d'actionnaire à la société AGEPP SA Extrait du procès-verbal, préavis 06/2019
07/2019	Projet de budget pour l'année 2020 Annexe au préavis 07/2019 - "Projet de budget pour l'année 2020" Budget par ordre administratif Extrait du procès-verbal, préavis 07/2019
08/2019	Mise en oeuvre du PGEE pour le centre de Lavey-Village Extrait du procès-verbal, préavis 08/2019

Préavis 2018
01/2018	Rapport de gestion et les comptes de l'année 2017 Annexe au préavis 01/2018 - "Explication annexe aux comptes 2017" Compte par ordre administratif Bilans comparés Extrait du procès-verbal, préavis 01/2018
02/2018	Préavis, Arrêté d'imposition pour l'année 2019 Arrêté d'imposition pour l'année 2019 Extrait du procès-verbal, préavis 02/2018
03/2018	Création d'une zone réservée communale Extrait du procès-verbal, préavis 03/2018
05/2018	Projet de budget pour l'année 2019 Annexe au préavis No 05/2018 - "Projet de budget pour l'année 2019" Budget par ordre administratif Extrait du procès-verbal, préavis 05/2018
06/2018	Réfection du toit du chalet de Plan Essert

Préavis 2017
01/2017	Rénovation des églises (modifiant le préavis 09/2013)
03/2017	Mise en oeuvre PGEE/PDDE pour le quartier des Borbeux
04/2017	Adduction en eau de Lavey-les-Bains
06/2017	Règlement sur les transports scolaires Projet du règlement sur les transports scolaires
07/2017	Rapport de gestion et les comptes de l'année 2016 Compte par ordre administratif Bilans comparés
09/2017	Fixation des indémnités des autorités pour la fin de la législature 2016-2021
10/2017	Projet de budget pour l'année 2018 Annexe au préavis n°10/2017 - "Projet de budget pour l'année 2018" Budget par ordre administratif
11/2017	Réfection du mur de soutènement n°129 à Morcles
12/2017	Construction à St-Maurice d'une caserne pour le service du feu
13/2017	Réfection de la conduite d'eau potable aux Martinaux
14/2017	Réfection de l'ancien arsenal de Praz-Riond

Préavis 2016
01/2016	Rapport de gestion et les comptes de l'année 2015 Compte par ordre administratif Bilans comparés
02/2016	Autorisations générales 2016-2021
03/2016	Plafonds d'endettement et de cautionnement pour la législature 2016-2021
04/2016	Préavis, Arrêté d'imposition pour les années 2017-2018
05/2016	Réhabilitation d'un sentier reliant Toveyre aux Planaux
06/2016	Projet de budget pour l'année 2017

Préavis 2015
01/2015	Règlement communal sur la protection des données personnelles et la vidéosurveillance Projet du règlement sur la protection des données personnelles et la vidéosurveillance
02/2015	Renouvellement d'un emprunt
03/2015	Réfection des routes de Toveyres et du Cimetière
04/2015	Révision du règlement du conseil communal Projet du règlement du conseil communal
05/2015	Rapport de gestion et les comptes de l'année 2014
07/2015	Aménagement d'un local de voirie à Morcles
08/2015	Rénovation du Châlet Brûlé
09/2013	Réfection des églises (modifié en 2017)
09/2015	Octroi d'un crédit d'étude en vue de la révision du plan général d'affectation (PGA)
10/2015	Crédit d'étude de l'aménagement urbain
15/2015	Projet de budget pour l'année 2016
18/2015	Modifications sur la révision du règlement du Conseil communal
19/2015	Pour l'octroi d'un budget complémentaire pour les frais d'écolage
20/2015	Amélioration de l'approvisionnement en eau d'Eslex
21/2015	Octroi d'un crédit pour la réalisation d'un Concept Bois-Noir
22/2015	Mise en oeuvre PGEE/PDDE pour le quartier de Plambuit et raccordement au réseau d'eau potable de Bex (modifiant le préavis n°04/2013)
23/2015	Pour la réalisation de l'éclairage public aux abords du collège et de la salle polyvalente

Préavis 2014
01/2014	Rapport de gestion et les comptes pour l'année 2013
02/2014	Arrêté d'imposition pour l'année 2015-2016
03/2014	Projet du budget pour l'année 2015

Préavis 2013
01/2013	Déplacement de la conduite d'eau potable sur la parcelle 423 à Lavey-les-Bains
02/2013	Projet de couvert au centre du village
03/2013	Rénovation de la toiture des chalets du Crêt et des Martinaux
04/2013	Mise en oeuvre PGEE/PDDE pour le quartier de Plambuit et raccordement au réseau d'eau potable de Bex (modifié en 2015)
05/2013	Rapport de gestion et les comptes pour l'année 2012
06/2013	Arrêté d'imposition pour l'année 2014
07/2013	Révision du règlement communal sur le service des eaux
08/2013	Révision du règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
10/2013	Projet de budget pour l'année 2014

Préavis 2012
01/2012	Rapport de gestion et des comptes de l'année 2011
02/2012	Vente des immeubles "Auberge de Morcles", "Vieux Collège" et "Sur la Fontaine"
03/2012	Demande de budget pour les travaux de réaménagement de l'ancien local de poste
04/2012	Arrêté d'imposition pour l'année 2013
05/2012	Projet de budget pour l'année 2013
06/2012	Révision du Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets

Préavis 2011
01/2011	Rapport de gestion et les comptes de l'année 2010
02/2011	Octroi d'autorisations générales pour la législature 2011-2016
03/2011	Renouvellement de deux emprunts totalisant Fr. 1'400'000.-
04/2011	Arrêté d'imposition pour l'année 2012
05/2011	Plafonds d'endettement et de cautionnement pour la législature 2011-2016
06/2011	Projet de budget pour l'année 2012
07/2011	Fixation des indémnités des autorités pour la législature 2011-2016