Préavis en cours d'examen

Préavis 2024
01/2024	Rapport de gestion et les comptes de l'année 2023 Annexe au préavis 01/2024 "Explication annexe aux comptes 2023" Comptes par ordre administratif 2023 Bilans comparés 2023 Extrait du procès-verbal, préavis 01/2024
02/2024	Préavis sur le règlement communal sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires Règlement communal sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires Extrait du procès-verbal, préavis 02/2024
03/2024	Préavis pour la réalisation d'un réservoir et d'une réserve incendie dans le hameau de Morcles Extrait du procès-verbal, préavis 03/2024
04/2024	Préavis pour le dépassement de budget du crédit d'étude en vue de la révision du plan général d'affectation (préavis No 09/2015)
05/2024	Préavis pour la mise en œuvre du PGEE et du PDDE pour le centre de Lavey-Village (étape 1 et 2) Extrait du procès-verbal, préavis 05/2024
06/2024	Préavis, Arrêté d'imposition pour l'année 2025 Arrêté d'imposition pour l'année 2025 Extrait du procès-verbal, préavis 06/2024
07/2024	Préavis sur la révision du règlement communal sur la protection du patrimoine arboré Règlement communal sur la protection du patrimoine arboré
08/2024	Préavis pour le dépassement de budget du crédit pour l'étude de l'amélioration du réseau d'eau potable et la création d'un nouveau réservoir à Morcles (préavis No 02/2022) Extrait du procès-verbal, préavis 08/2024
09/2024	Préavis pour l'obtention d'un crédit pour l'étude et l'établissement d'un avant-projet concernant la réalisation d'une passerelle sur le canal de fuite Extrait du procès-verbal, préavis 09/2024
10/2024	Préavis pour l'obtention d'un crédit d'étude pour la sécurisation du village contre le ruissellement et les inondations Extrait du procès-verbal, préavis 10/2024
11/2024	Préavis pour l'obtention d'un crédit d'étude pour la sécurisation du village contre le ruissellement et les inondations Extrait du procès-verbal, préavis 10/2024
12/2024	Préavis sur la révision du règlement communal sur la protection du patrimoine arboré Règlement communal sur la protection du patrimoine arboré
13/2024	Préavis traitant de l'aménagement d'un trottoir le long de la Route Neuve
14/2024	Projet de budget pour l'année 2025 Annexe au préavis 14/2024 - "Projet de budget pour l'année 2024" Budget 2025 par ordre administratif
Préavis 2023
01/2023	Rapport de gestion et les comptes de l'année 2022 Annexe au préavis 01/2023 - "Explication annexe aux comptes 2022" Comptes par ordre administratif 2022 Bilans comparés 2022 Extrait du procès-verbal, préavis 01/2023
02/2023	Mandat pour l'élaboration du Plan Directeur de Distribution de l'Eau (PDDE) de la commune de Lavey-Morcles Extrait du procès-verbal, préavis 02/2023
03/2023	Renouvellement d’un emprunt totalisant Fr. 850’000.− Extrait du procès-verbal, préavis 03/2023
04/2023	Projet de budget pour l'année 2024 Annexe au préavis 04/2023 - "Projet de budget pour l'année 2024" Budget 2024 par ordre administratif Extrait du procès-verbal, préavis 04/2023

Préavis 2022
01/2022	Construction d'ouvrages de stabilisation de banquettes sur la Route de la Forêt Extrait du procès-verbal, préavis 01/2022
02/2022	Obtention d'un crédit pour l'étude de l'amélioration du réseau d'eau potable et la création d'un nouveau réservoir à Morcles Extrait du procès-verbal, préavis 02/2022
03/2022	Rapport de gestion et les comptes de l'année 2021 Annexe au préavis 03/2022 - "Explication annexe aux comptes 2021" Comptes par ordre administratif 2021 Bilans comparés 2021 Extrait du procès-verbal, préavis 03/2022
04/2022	Fin de la mise en oeuvre du PGEE et du PDDE pour le centre de Lavey-Village Extrait du procès-verbal, préavis 04/2022
05/2022	Préavis, Arrêté d'imposition pour les années 2023-2024 Arrêté d'imposition pour les années 2023-2024 Extrait du procès-verbal, préavis 05/2022
06/2022	Mandat relatif à des prestations d'ingénieurs pour le réaménagement routier de la Route Neuve et du carrefour giratoire Extrait du procès-verbal, préavis 06/2022
07/2022	Nouveau règlement et tarif des émoluments du contrôle des habitants Règlement et tarif des émoluments du contrôle des habitants Extrait du procès-verbal, préavis 07/2022
08/2022	Projet de budget pour l'année 2023 Annexe au préavis 07/2022 - "Projet de budget pour l'année 2023" Budget 2023 par ordre administratif Extrait du procès-verbal, préavis 08/2022
10/2022	Amélioration de la place de jeux communale Extrait du procès-verbal, préavis 10/2022

Préavis 2021
01/2021	Aménagement d'un trottoir vers Plambuit Extrait du procès-verbal, préavis 01/2021
02/2021	Vente de l'immeuble de l'Auberge de Morcles Extrait du procès-verbal, préavis 02/2021
03/2021	Adoption du volet stratégique du Plan directeur régional touristique des Alpes vaudoises PDR - volet stratégique Extrait du procès-verbal, préavis 03/2021
04/2021	Rapport de gestion et les comptes de l'année 2020 Annexe au préavis 04/2021 - "Explication annexe aux comptes 2020" Comptes par ordre administratif 2020 Bilans comparés 2020 Extrait du procès-verbal, préavis 04/2021
05/2021	Révision du règlement du personnel communal Règlement du personnel communal Extrait du procès-verbal, préavis 05/2021
06/2021	Modifiant le préavis 05/2020 concernant le nouveau règlement communal des sépultures et du cimetière Règlement des sépultures et du cimetière Extrait du procès-verbal, préavis 06/2021
07/2021	Plafonds d'endettement et de cautionnement pour la législature 2021-2026 Extrait du procès-verbal, préavis 07/2021
08/2021	Préavis, Arrêté d'imposition pour l'année 2022 Arrêté d'imposition pour l'année 2022 Extrait du procès-verbal, préavis 08/2021
09/2021	Octroi d'autorisations générales pour la législature 2021-2026 Extrait du procès-verbal, préavis 09/2021
10/2021	Fixation des indemnités des autorités pour la législature 2021-2026 Extrait du procès-verbal, préavis 10/2021
11/2021	Installation d'une pompe à chaleur (air/eau) et installation de panneaux photovoltaïques à la Maison de commune Extrait du procès-verbal, préavis 11/2021
12/2021	Dépassement de budget de la rénovation des églises (préavis No 01-2017) Extrait du procès-verbal, préavis 12/2021
13/2021	Remplacement de la chaudière centralisée du collège et de la salle polyvalente, travaux d'assainissement de l'enveloppe du bâtiment du collège Extrait du procès-verbal, préavis 13/2021
14/2021	Etude de l'établissement d'un avant-projet concernant le ruissellement et les inondations à Lavey-Village Extrait du procès-verbal, préavis 14/2021
15/2021	Projet de budget pour l'année 2022 Annexe au préavis 15/2021 - "Projet de budget pour l'année 2022" Budget 2022 par ordre administratif Extrait du procès-verbal, préavis 15/2021
16/2021	Remboursement d'un emprunt totalisant Fr. 900'000.- Extrait du procès-verbal, préavis 16/2021

Préavis 2020
01/2020	Rapport de gestion et les comptes de l'année 2019 Annexe au préavis 01/2020 - "Explication annexe aux comptes 2019" Comptes par ordre administratif 2019 Bilans comparés 2019 Extrait du procès-verbal, préavis 01/2020
02/2020	Révision du règlement communal de police Règlement sur la police Extrait du procès-verbal, préavis 02/2020
03/2020	Remplacement des chaudières du collège et de la Maison de commune Extrait du procès-verbal, préavis 03/2020
04/2020	Dépassement de budget de la construction à St-Maurice d'une caserne pour le service du feu Extrait du procès-verbal, préavis 04/2020
05/2020	Nouveau règlement communal des sépultures et du cimetière (modifié en 2021) Règlement des sépultures et du cimetière Extrait du procès-verbal, préavis 05/2020
06/2020	Renouvellement d'un emprunt totalisant Fr. 850'000.- Extrait du procès-verbal, préavis 06/2020
07/2020	Projet de budget pour l'année 2021 Annexe au préavis 07/2020 - "Projet de budget pour l'année 2021" Budget 2021 par ordre administratif Extrait du procès-verbal, préavis 07/2020
08/2020	Pour l'organisation régionale de la protection civile et la création de l'Association intercommunale "ORPC du district d'Aigle" Statuts de l'Association intercommunale de l'organisation régionale de protection civile du district d'Aigle Extrait du procès-verbal, préavis 08/2020

Préavis 2019
02/2019	Rapport de gestion et les comptes de l'année 2018 Annexe au préavis No 02/2019 - "Explication annexe aux comptes 2018" Compte par ordre administratif Bilans comparés Extrait du procès-verbal, préavis 02/2019
03/2019	Validation des statuts de l'association de commune du SDIS des Fortifications Statuts du groupement analogue à une association de communes - SDIS des Fortifications Extrait du procès-verbal, préavis 03/2019
04/2019	Amélioration de l'éclairage public par le remplacement des luminaires existants par les luminaires à LEDs Plan d'éclairage public Extrait du procès-verbal, préavis 04/2019
05/2019	Préavis, Arrêté d'imposition pour les années 2020-2021 Arrêté d'imposition pour les années 2020-2021 Extrait du procès-verbal, préavis 05/2019
06/2019	Octroi d'un prêt d'actionnaire à la société AGEPP SA Extrait du procès-verbal, préavis 06/2019
07/2019	Projet de budget pour l'année 2020 Annexe au préavis 07/2019 - "Projet de budget pour l'année 2020" Budget par ordre administratif Extrait du procès-verbal, préavis 07/2019
08/2019	Mise en oeuvre du PGEE pour le centre de Lavey-Village Extrait du procès-verbal, préavis 08/2019

Préavis 2018
01/2018	Rapport de gestion et les comptes de l'année 2017 Annexe au préavis 01/2018 - "Explication annexe aux comptes 2017" Compte par ordre administratif Bilans comparés Extrait du procès-verbal, préavis 01/2018
02/2018	Préavis, Arrêté d'imposition pour l'année 2019 Arrêté d'imposition pour l'année 2019 Extrait du procès-verbal, préavis 02/2018
03/2018	Création d'une zone réservée communale Extrait du procès-verbal, préavis 03/2018
05/2018	Projet de budget pour l'année 2019 Annexe au préavis No 05/2018 - "Projet de budget pour l'année 2019" Budget par ordre administratif Extrait du procès-verbal, préavis 05/2018
06/2018	Réfection du toit du chalet de Plan Essert Extrait du procès-verbal, préavis 06/2018

Préavis 2017
01/2017	Rénovation des églises (modifiant le préavis 09/2013) Extrait du procès-verbal, préavis 01/2017
03/2017	Mise en oeuvre PGEE/PDDE pour le quartier des Borbeux Extrait du procès-verbal, préavis 03/2017
04/2017	Adduction en eau de Lavey-les-Bains Extrait du procès-verbal, préavis 04/2017
06/2017	Règlement sur les transports scolaires Projet du règlement sur les transports scolaires Extrait du procès-verbal, préavis 06/2017
07/2017	Rapport de gestion et les comptes de l'année 2016 Compte par ordre administratif Bilans comparés Extrait du procès-verbal, préavis 07/2017
09/2017	Fixation des indémnités des autorités pour la fin de la législature 2016-2021 Extrait du procès-verbal, préavis 09/2017
10/2017	Projet de budget pour l'année 2018 Annexe au préavis n°10/2017 - "Projet de budget pour l'année 2018" Budget par ordre administratif Extrait du procès-verbal, préavis 10/2017
11/2017	Réfection du mur de soutènement n°129 à Morcles Extrait du procès-verbal, préavis 11/2017
12/2017	Construction à St-Maurice d'une caserne pour le service du feu Extrait du procès-verbal, préavis 12/2017
13/2017	Réfection de la conduite d'eau potable aux Martinaux Extrait du procès-verbal, préavis 13/2017
14/2017	Réfection de l'ancien arsenal de Praz-Riond Extrait du procès-verbal, préavis 14/2017

Préavis 2016
01/2016	Rapport de gestion et les comptes de l'année 2015 Compte par ordre administratif Bilans comparés Extrait du procès-verbal, préavis 01/2016
02/2016	Autorisations générales 2016-2021 Extrait du procès-verbal, préavis 02/2016
03/2016	Plafonds d'endettement et de cautionnement pour la législature 2016-2021 Extrait du procès-verbal, préavis 03/2016
04/2016	Préavis, Arrêté d'imposition pour les années 2017-2018 Extrait du procès-verbal, préavis 04/2016
05/2016	Réhabilitation d'un sentier reliant Toveyre aux Planaux Extrait du procès-verbal, préavis 05/2016
06/2016	Projet de budget pour l'année 2017 Extrait du procès-verbal, préavis 06/2016