Préavis municipaux

Préavis en cours d'examen



Préavis 2021

01/2021 Aménagement d'un trottoir vers Plambuit
02/2021 Vente de l'immeuble de l'Auberge de Morcles
03/2021 Adoption du volet stratégique du Plan directeur régional touristique des Alpes vaudoises
PDR - volet stratégique
04/2021 Rapport de gestion et les comptes de l'année 2020
Annexe au préavis 04/2021 - "Explication annexe aux comptes 2020"
Comptes par ordre administratif 2020
Bilans comparés 2020
05/2021 Révision du règlement du personnel communal
Règlement du personnel communal
06/2021 Modifiant le préavis 05/2020 concernant le nouveau règlement communal des sépultures et du cimetière
Règlement des sépultures et du cimetière

Préavis 2020

01/2020 Rapport de gestion et les comptes de l'année 2019
Annexe au préavis 01/2020 - "Explication annexe aux comptes 2019"
Comptes par ordre administratif 2019
Bilans comparés 2019 
02/2020 Révision du règlement communal de police
Règlement sur la police
03/2020 Remplacement des chaudières du collège et de la Maison de commune
04/2020 Dépassement de budget de la construction à St-Maurice d'une caserne pour le service du feu
05/2020 Nouveau règlement communal des sépultures et du cimetière (modifié en 2021)
Règlement des sépultures et du cimetière
06/2020 Renouvellement d'un emprunt totalisant Fr. 850'000.-
07/2020 Projet de budget pour l'année 2021
Annexe au préavis 07/2020 - "Projet de budget pour l'année 2021"
Budget 2021 par ordre administratif
08/2020 Pour l'organisation régionale de la protection civile et la création de l'Association intercommunale "ORPC du district d'Aigle"
Statuts de l'Association intercommunale de l'organisation régionale de protection civile du district d'Aigle

Préavis 2019

02/2019 Rapport de gestion et les comptes de l'année 2018
Annexe au préavis No 02/2019 - "Explication annexe aux comptes 2018"
Compte par ordre administratif
Bilans comparés
03/2019 Validation des statuts de l'association de commune du SDIS des Fortifications
Statuts du groupement analogue à une association de communes - SDIS des Fortifications
04/2019 Amélioration de l'éclairage public par le remplacement des luminaires existants par les luminaires à LEDs
Plan d'éclairage public
05/2019 Préavis, Arrêté d'imposition pour les années 2020-2021
Arrêté d'imposition pour les années 2020-2021
06/2019 Octroi d'un prêt d'actionnaire à la société AGEPP SA
07/2019 Projet de budget pour l'année 2020
Annexe au préavis 07/2019 - "Projet de budget pour l'année 2020"
Budget par ordre administratif
08/2019 Mise en oeuvre du PGEE pour le centre de Lavey-Village

Préavis 2018

01/2018 Rapport de gestion et les comptes de l'année 2017
Annexe au préavis 01/2018 - "Explication annexe aux comptes 2017"
Compte par ordre administratif
Bilans comparés
02/2018 Préavis, Arrêté d'imposition pour l'année 2019
Arrêté d'imposition pour l'année 2019
03/2018 Création d'une zone réservée communale
05/2018 Projet de budget pour l'année 2019
Annexe au préavis No 05/2018 - "Projet de budget pour l'année 2019"
Budget par ordre administratif
06/2018 Réfection du toit du chalet de Plan Essert

Préavis 2017

01/2017 Rénovation des églises (modifiant le préavis 09/2013)
03/2017 Mise en oeuvre PGEE/PDDE pour le quartier des Borbeux
04/2017 Adduction en eau de Lavey-les-Bains
06/2017 Règlement sur les transports scolaires
Projet du règlement sur les transports scolaires
07/2017 Rapport de gestion et les comptes de l'année 2016
Compte par ordre administratif
Bilans comparés
09/2017 Fixation des indémnités des autorités pour la fin de la législature 2016-2021
10/2017 Projet de budget pour l'année 2018
Annexe au préavis n°10/2017 - "Projet de budget pour l'année 2018"
Budget par ordre administratif
11/2017 Réfection du mur de soutènement n°129 à Morcles
12/2017 Construction à St-Maurice d'une caserne pour le service du feu
13/2017 Réfection de la conduite d'eau potable aux Martinaux
14/2017 Réfection de l'ancien arsenal de Praz-Riond

Préavis 2016

01/2016 Rapport de gestion et les comptes de l'année 2015
Compte par ordre administratif
Bilans comparés
02/2016 Autorisations générales 2016-2021
03/2016 Plafonds d'endettement et de cautionnement pour la législature 2016-2021
04/2016 Préavis, Arrêté d'imposition pour les années 2017-2018
05/2016 Réhabilitation d'un sentier reliant Toveyre aux Planaux
06/2016 Projet de budget pour l'année 2017

Préavis 2015

01/2015 Règlement communal sur la protection des données personnelles et la vidéosurveillance
Projet du règlement sur la protection des données personnelles et la vidéosurveillance
02/2015 Renouvellement d'un emprunt
03/2015 Réfection des routes de Toveyres et du Cimetière
04/2015 Révision du règlement du conseil communal
Projet du règlement du conseil communal
05/2015 Rapport de gestion et les comptes de l'année 2014
07/2015 Aménagement d'un local de voirie à Morcles
08/2015 Rénovation du Châlet Brûlé
09/2013 Réfection des églises (modifié en 2017)
09/2015 Octroi d'un crédit d'étude en vue de la révision du plan général d'affectation (PGA)
10/2015 Crédit d'étude de l'aménagement urbain
15/2015 Projet de budget pour l'année 2016
18/2015 Modifications sur la révision du règlement du Conseil communal
19/2015 Pour l'octroi d'un budget complémentaire pour les frais d'écolage
20/2015 Amélioration de l'approvisionnement en eau d'Eslex
21/2015 Octroi d'un crédit pour la réalisation d'un Concept Bois-Noir
22/2015 Mise en oeuvre PGEE/PDDE pour le quartier de Plambuit et raccordement au réseau d'eau potable de Bex (modifiant le préavis n°04/2013)
23/2015 Pour la réalisation de l'éclairage public aux abords du collège et de la salle polyvalente

Préavis 2014

01/2014 Rapport de gestion et les comptes pour l'année 2013
02/2014 Arrêté d'imposition pour l'année 2015-2016
03/2014 Projet du budget pour l'année 2015

Préavis 2013

01/2013 Déplacement de la conduite d'eau potable sur la parcelle 423 à Lavey-les-Bains
02/2013 Projet de couvert au centre du village
03/2013 Rénovation de la toiture des chalets du Crêt et des Martinaux
04/2013 Mise en oeuvre PGEE/PDDE pour le quartier de Plambuit et raccordement au réseau d'eau potable de Bex (modifié en 2015)
05/2013 Rapport de gestion et les comptes pour l'année 2012
06/2013 Arrêté d'imposition pour l'année 2014
07/2013 Révision du règlement communal sur le service des eaux
08/2013 Révision du règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
10/2013 Projet de budget pour l'année 2014

Préavis 2012

01/2012 Rapport de gestion et des comptes de l'année 2011
02/2012 Vente des immeubles "Auberge de Morcles", "Vieux Collège" et "Sur la Fontaine"
03/2012 Demande de budget pour les travaux de réaménagement de l'ancien local de poste
04/2012 Arrêté d'imposition pour l'année 2013
05/2012 Projet de budget pour l'année 2013
06/2012 Révision du Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets

Préavis 2011

01/2011 Rapport de gestion et les comptes de l'année 2010
02/2011 Octroi d'autorisations générales pour la législature 2011-2016
03/2011 Renouvellement de deux emprunts totalisant Fr. 1'400'000.-
04/2011 Arrêté d'imposition pour l'année 2012
05/2011 Plafonds d'endettement et de cautionnement pour la législature 2011-2016
06/2011 Projet de budget pour l'année 2012
07/2011 Fixation des indémnités des autorités pour la législature 2011-2016